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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES CGR
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DOMAINES C.G.R.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINES C.G.R.
DOMAINES CGR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94505843
Date de dépôt :
10/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2024

Présentation de la marque DOMAINES C.G.R.

Déposée le 10 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES CGR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES C.G.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES CGR domicilié(e) 40, rue Notre Dame des Victoires - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 026 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Marion Pignot domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque DOMAINES C.G.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINES C.G.R. est expirée depuis le 10 février 2024.

DOMAINES CGR a également déposé les autres marques suivantes : Vn , CHATEAU LE VIVIER , LA CARDONNE , CHATEAU RIBEIRON , CHATEAU MALAIRE


DOMAINES CGR, Société par actions simplifiée - 40, rue Notre Dame des Victoires - 75002 - PARIS - France - SIREN 732026182


Novagraaf France, Marion Pignot - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2004 n°2256446 - Publication au BOPI 2004-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2013 n°2546784 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-20

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée et vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, autres spiritueux, liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.